Dernière mise à jour : 27 septembre 2026.
1. Éditeur du site
Le site local360.fr est édité par :
M. William BIREMONT, exerçant sous le nom commercial webEUROwb / Local360
Forme juridique : Autoentrepreneur
Adresse professionnelle ou siège social : 1 route de Bettes, 65130, Bourg de Bigorre
SIREN / SIRET : [403 395 098 / 403 395 098 00029]
« TVA NON APPLICABLE, ART. 293 B DU CGI »
Téléphone : 06 71 29 00 76
E-mail : william | @ | local360.fr
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est M. William BIREMONT.
3. Hébergeur
Le site et les sous-sites Local360 sont hébergés par :
o2switch
Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand – France
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site : www.o2switch.fr
SIRET : 510 909 807 00032
RCS Clermont-Ferrand
4. Création et conception
Conception du site, thème WordPress et solution de visite virtuelle : webEUROwb.
5. Propriété intellectuelle
La structure du site, le thème, le plugin webEUROwb Visites 360°, les signes Local360, les éléments graphiques, textes, démonstrations et composants créés par l’éditeur sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation écrite ou licence expressément accordée, toute reproduction, adaptation, extraction, diffusion ou exploitation substantielle est interdite. Les marques, photographies, vidéos et contenus fournis par les clients restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
6. Responsabilité
L’éditeur s’efforce de publier des informations exactes et de maintenir le site accessible. Il ne garantit toutefois pas l’absence d’erreur, d’interruption ou d’incompatibilité avec tous les appareils. Les liens externes sont proposés à titre informatif ; leur contenu relève de la responsabilité de leurs éditeurs.
7. Données personnelles et cookies
Les traitements de données sont décrits dans la politique de confidentialité. Les traceurs sont présentés dans la politique des cookies.
8. Médiation de la consommation
Après une réclamation écrite préalable restée sans solution, un consommateur peut saisir gratuitement le médiateur dont relève l’éditeur :
[NOM DU MÉDIATEUR DE LA CONSOMMATION]
[ADRESSE DU MÉDIATEUR]
Site : [URL DU MÉDIATEUR]
Cette rubrique doit être complétée après votre adhésion effective à un dispositif de médiation.
9. Droit applicable
Le site est soumis au droit français, sous réserve des dispositions protectrices impératives applicables au consommateur.